Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

01/12/2010

La Grande Zone - Exposition à la Maison du Salève

Samedi 27 novembre, à la Maison du Salève, a été inaugurée sous la neige, par un aréopage de personnalités et d'élus, une exposition consacrée à la Grande Zone, appelée aussi Zone d'Annexion.

Je recommande vivement la visite de cette exposition à tous les curieux de l'histoire de notre région qui s'interessent aux péripéties qui conduisirent au rattachement de la Savoie à la France et aux conséquences que cet évènement a eu sur la vie quotidienne de nos ancètres et jusqu'à aujourd'hui.
Pour ceux qui ne pourraient pas s'y rendre, voici un résumé de ce que l'on peut voir et découvrir dans cette exposition que l'on doit à Mr Claude Mégevand, Président de la Salèvienne.

Afin de comprendre le pourquoi de cette Grande Zone, mise en place en 1860, après le rattachement de la Savoie à la France, il est essentiel de se rappeler l'historique de notre territoire:

- du Genevois savoyard,qui jusqu'en 1401 faisait partie du Comté de Genève avant d'être vendu à la Maison de Savoie en 1401.
- du Faucigny et du Chablais.

Pour mieux visualiser l'évolution des limites géographques de la Savoie, on pourra se référer aux 4 cartes suivantes qui correspondant à 4 grandes époques de l'histoire de la Savoie. En rouge les territoires appartenant à la Maison de Savoie, en jaune les territoires d'évolution.

La Savoie au XIème siècle - elle ne comprend pas le Comté de Genève
Frontieres Savoie1.JPG

Limites territoriales de la Savoie au XIVème siècle - avant le rachat du Comté de Genève en 1401Frontieres Savoie2.JPG

En 1553, la capitale de la Savoie est transférée à TurinFrontieres Savoie3.JPG

Après échange de la Sicile avec la Sardaigne, Naissance du Royaume de Piémont-Sardaigne en 1720Frontieres Savoie4.JPG

L'évolution du territoire controlé par la Maison de Savoie montre bien l'interet croissant de celle-ci pour les territoires transalpins aux dépens  de sa terre ancestrale de ce coté des Alpes. Ce "désamour" se concrétisera en juillet 1858, quand Cavour, Premier Ministre du Royaume de Piémont-Sardaigne, lors des accords secrets de Plombières, proposera à Napoléon III de lui céder la Savoie et le comté de Nice en échange de son aide à bouter les Autrichiens hors de Lombardie et de Vénétie afin que le roi de Piémont-Sardaigne, Victor Emmanuel II, puisse réaliser l'unité italienne.

Ainsi, les Savoyards, assistaient-ils impuissants à un changement profond de leur destinée qui, désormais serait décidée à Paris et non plus à Turin. En quelque sorte, c'était un retour à la parenthèse qui de 1798 à 1813 avait réuni Savoyards et Genevois au sein du Département français du Léman.

Departement du Leman.JPG

Impuissants pas tout à fait, car dans certaines parties du territoire, et particulièrement en Savoie du Nord, un mouvement populaire se développa pour demander le rattachement à la Suisse plutôt qu'à la France, tant les interets de cette région étaient imbriqués avec ceux de leur capitale économique, Genève.

Malgré les efforts du clergé, qui , hostile à la politique de laïcisation de Cavour, était en faveur du rattachement à la France, protectrice du Pape, une pétition rassemblant plus de 14000 voix (soit 14000 familles puisque seuls les hommes chefs de famille votaient) demanda le rattachement du Chablais, du Faucigny et du nord du Genevois à la Suisse, et particulièrement à Genève. Cela est particulièrement significatif si on considère la population de l'époque:

Genève: 98357 hb
Annemasse: 2811 hb
Thonon les Bains: 6268 hb
St Julien en Genevois: 1432 hb
Bonneville: 2114 hb
La Roche sur Foron: 3377 hb
Sallanches: 2032 hb

Extrait du texte de la pétition ouverte en février-mars 1860 en faveur du rattachement de la Savoie du Nord à la Suisse publiée dans le Journal de Genève:

" Nous avons été réunis à la France pendant quelques années et un grand nombre sentent encore leur coeur battre au souvenir de cette époque. Nous sommes étroitement liés au Piémont depuis 1848. Cependant, malgré toutes nos sympathies, soit pour l'Italie libre, soit pour la France, d'autres sympathies d'un ordre plus élevé nous mènent à décider l'annexion à la Suisse. Oui, tel est notre désir le plus ardent, fondé sur nos rapports exclusifs avec Genève, sur nos interets commerciaux, sur les avantages que nous ne saurions trouver ailleurs

Cette pétition rassembla 13651 signatures dans 60 communes du Faucigny, 23 du Chablais et 13 dans les environs de St Julien en Genevois

On comprendra encore mieux les raisons derrière cette volonté populaire en écoutant Joseph-Léandre Barde , l'un des leaders partisan de l'annexion de la Savoie du Nord à la Suisse, qui résumait la situation ainsi:
"Demandez à un paysan du midi ( de la Savoie) ce qu'il désirerait être: français dira t-il. Ne lui parlez pas de la Suisse, il vous rirait au nez....Demandez au contraire à un habitant du Chablais et du Faucigny le sort qui lui sourirait le plus, il vous répondra avec son bon sens: si Genève est française, il faut être français; si Genève est suisse, il faut être suisse, si Genève est cosaque, il faut être cosaque."

petition 1859.JPG

Quelques noms de familles ayant voté la pétition

 

Cette interdépendance entre Genève et son arrière-pays s'était concrétisée par l'instauration de deux  zones franches douanières tout autour de Genève, permettant à celle-ci de respirer: la zone de Gex en 1815 et la zone sur le territoire de la Savoie qu'on appela la zone sarde, en 1816.

Zone sarde.JPG

en jaune, les limites géographiques de la zone sarde - en rose les limites du canton de Genève

 

On voit donc bien que la plupart des communes appartenant à la zone sarde étaient en faveur du rattachement à la Suisse et non pas à la France. Ce phénomène d'appartenance était exacerbé par un autre phénomène, moins connu, qui est la zone de neutralité que le roi de Piémont-Sardaigne avait fait entériner par le Traité de Vienne. En effet, ce territoire transalpin, difficile à défendre depuis Turin, était une proie facile pour l'envahisseur français. Aussi, en le rendant neutre, avec occupation et neutralisation possible par la Suisse en cas de conflit, il avait pensé le protéger des ambitions françaises. Ce n'est qu'en 1928, soit après la Grande Guerre, que la zone de neutralité fut abrogée d'un commun accord entre les  gouvernements français et suisse.

Zone neutre.JPG

Zone de neutralité décrétée par le Traité de Vienne

 

Pour contrer cette volonté populaire de rattachement à la Suisse du nord de la savoie, Napoléon III eut recours à un subterfuge (qui ne sera mis à jour qu'en 1996) consistant à faire venir à Paris une députation savoyarde pour demander à l'empereur de s'opposer au démantèlement de la Savoie; Cette députation fort opportune (on comprend pourquoi, puisque c'est lui qui l'avait organisée...) permit à l'Empereur des Français de revenir sur la promesse qu'il avait faite aux Suisses et à Dufour en particulier de leur céder ce territoire.
Rem: Cela est d'autant plus regrettable qu'une telle séparation eut donné aux deux pays des frontières naturelles (Fort l'Ecluse, Mont-Sion, Salève...) à l'inverse de celles  que nous connaissons aujourd'hui.

Mais en bon politique qu'il était, Napoléon III avait compris qu'il devait lacher du lest, et c'est ainsi qu'il proposa d'étendre les frontières de la zone franche sarde de 1816 à un territoire beaucoup plus vaste courant de Genève aux Usses qu'on appellera Zone d'Annexion ou encore Grande Zone.

Grande Zone.JPG 

Limites territoriales de la Grande Zone

 

 

Traite Turin.JPG

Comme on peut le lire sur l'extrait ci-dessus, le Traité de Turin stipulait que le rattachement ne devait se faire sans aucune contrainte des populations; un plébiscite fut ainsi organisé pour demander aux Savoyards s'ils souhaitaient unir leur destinée à celle de la France. Napoléon III offrit donc aux habitant de ce territoire de voter en faveur du rattachement à la France en leur accordant de bénéficier des avantages économiques et douaniers d'une zone franche. C'est ainsi que lors du Plébiscite des 22 & 23 avril 1860, les bulletins proposés aux votants portaient la mention "OUI" et  "OUI et ZONE".
Rem:  on dit que la France n'avait pas cru bon d'imprimer des bulletins "NON", ce qui peut expliquer le résultat de plus de 99% de voix en faveur du rattachement.

Le résultat officiel proclamé le 24 avril 1860 par la Cour d'Appel de Savoie  pour la Province d'Annecy (Chablais, Faucigny, Genevois) donna les scores suivants:

Inscrits: 63459
Votants: 60203
OUI: 59997 (dont 47706 OUI et ZONE)

Bulletin Oui et Zone.JPG

 

C'est ainsi que le 14 juin 1860, la France prit possession de l'ensemble de la  Savoie et du Comté de Nice, et que la Grande Zone fut créée, dans les limites territoriales décrites sur la carte ci-dessus. Des postes de douane sont alors mis en place au Pont Rouge, au pont de la Caille, au Plot.... sur la ligne des Usses et les montagnes séparant le Faucigny et le Genevois. En conséquence, les Savoyards du sud qui veulent se rendre en Savoie du Nord doivent désormais passer par cette douane, tandis qu'il n'y a pas vraiment de douane française sur la frontière; mais des bureaux fiscaux y sont installés pour prélever les taxes qui ne sont pas des droits de douane.

proclamation 14 juin 1860.JPG

La mise en place de la Grande Zone ne se fait pas sans difficulté. La Suisse ne la reconnait pas et il faudra attendre 1881 pour qu'un accord soit trouvé avec la France. D'autre part, des fonctionnaires français nouvellement nommés à Annecy, ainsi que des acteurs économiques locaux, demandent sa suppression. Annecy, chef lieu du département considère que la Savoie du Nord lui échappe au profit de Genève, et sera pendant des décennies opposée à la Grande Zone.

 

Que reste t-il aujourd'hui de la zone franche?

Au sortir de la Grande Guerre, après que la France eut fait inscrire la suppression de la zone franche dans le Traité de Versailles en 1919, revenant de facto sur le vote des populations de 1860, les gouvernements français et suisse s'accordèrent pour remplacer la zone franche par un régime de bon voisinage dans la convention du 7 août 1921. Mais c'était sans compter sur la population suisse, qui par référendum, refusa d'entériner cet accord le 18 février 1923. Les deux pays s'en remirent alors à la Cour Internationale de La Haye qui, le 7 juin 1932, statuera en imposant à la France de reculer sa ligne de douane sur l'ancienne ligne des traités de 1815 et 1816, remettant en place la zone sarde et gessienne. Cela fut fait le 1er janvier 1934 et subsiste à nos jours, conformément aux accords de Territet.

Toutefois, les droits de douane ayant fortement baissé sous l'impulsion de l'OMC, l'impact de la zone est désormais limité, se réduisant à quelques facilités de négoce pour les produits agricoles produits en zone et vendus à Genève, ou quelques avantages pour les produits importés depuis l'extèrieur de l'UE (ex: les voitures japonaises ou coréennes immatriculées en TTQ)

PS: Le lecteur curieux des affaires de notre territoire ne pourra s'empêcher de remarquer que le territoire français  défini par le Projet d'Agglo Franco-Valdo Genevois recouvre peu ou prou les mêmes limites géographiques que celles de la zone sarde et gessienne réunies.
Comme quoi, l'histoire ne se répète pas, elle bégaie....

Mes remerciements les plus sincères à Mr Claude Mégevand dont j'ai repris les travaux pour  la plus grande partie des faits historiques relatés dans cet article.

28/11/2010

Dates Clés de notre territoire genevois pour mieux comprendre la situation actuelle

58 av JC : Jules César arrête les Hélvètes à Genève

443: installation des Burgondes qui font de Genève leur capitale.

534: Genève est incluse dans le royaume des Francs.

1032: Genève et sa région reviennent par héritage au Saint-Empire Romain Germanique, ce qui explique la présence de l'aigle sur les armoiries de la ville.

1034: L'évèque de Genève reçoit de l'empereur le tître de prince et le pouvoir temporel sur la cité, ce qui suscitera un affrontement durable avec le Comte de Genève qui est le suzerain d'un territoire allant des portes d'Aix les Bains aux portes de Genève et dont la résidence principal est Annecy.

1124: Traité de Seyssel - L'empereur confirme les droits de l'évèque sur la Cité de Genève, au détriment du Comte de Genève qui renonce à ses droits sur la Cité.
1219: Traité de Desingy - Confirmation des accords de Seyssel
Ces deux traités peuvent être conidérés comme la base de la rupture entre Genève et la Savoie du Nord. 

23 mai 1387: Franchises de l'évèque Adhémar Fabri qui confirment les pouvoirs des bourgeois de la ville, constitués en Conseil Général.

1401: Le comté de Genève est vendu au Comte de Savoie Amédée VIII. Notre territoire fait désormais partie de la Savoie qui devient maître du Léman, à l'exception de la ville de Genève et des quelques enclaves que la Cité possède dans les terres de Savoie (Neydens, .....)

1416: Les Comtes de Savoie obtiennent de l'Empereur le tître du Duc.

1419: La Maison de Savoie annexe le Piémont.

1534: Sous la pression des Bourgeois de la ville, l'évèque doit quitter Genève

21 mai 1536: Genève se déclare République autonome, mettant une fin définitive aux pouvoirs de l'évèque, et adopte la réforme  - les liens avec le Saint-Empire se distendent.
Pour repousser les prétentions du Duc de Savoie, Genève s'allie à Berne. Les Bernois envahissent notre territoire: ils détruisent les chateaux des Ducs de Savoie et font régner l'ordre avec une administration "aussi raide que la justice de Berne".

1559: Fondation de l'Académie de Genève par Jean Calvin.

1563: Les Ducs de Savoie transfèrent leur capitale de Chambéry à Turin.

1589: Construction du Fort Sainte-Catherine à Songy par le Duc de Savoie Charles-Emmanuel 1er qui ambitionne de conquérir Genève et d'en faire sa capitale.

1600: Destruction du Fort Sainte-Catherine par les Genevois grace à l'aide d'Henri IV, roi de France qui, au cours de sa campagne contre le Duc de Savoie, a séjourné 3 jours à l'Eluiset où il y a reçu Théodore de Bèze.

1601: Victorieuse, la France contraint le Duc de Savoie à lui  céder le Pays de Gex au grand dam de Genève qui avait des visées sur ce territoire limitrophe, et qui voit la France s'installer à ses portes, et notamment au bord du lac, à Versoix.

12 décembre 1602: L'Escalade - Dernière tentative du Duc de Savoie de s'emparer de Genève. Parmi les défenseurs de la ville, on compte de nombreux Savoyards qui travaillent à Genève et qui prennent position contre leur duc, dont la célèbre mère Guillaume, originaire de Cruseilles qui "sauve" la ville.

21 juillet 1603: Traité de Saint-Julien - Signé par Charles-Emmanuel 1er de Savoie et Genève, il établit une paix durable entre Genève et la Maison de Savoie.

1720: Le Duc de Savoie Victor-Amédée II prend le tître de roi de Piémont-Sardaigne

1754: Etablissement de la frontière officielle entre Genève et la Savoie. A cette occasion, plusieurs petites enclaves qui appartenaient alors à Genève, comme Neydens, Valleiry et Bossey, sont échangées et deviennent savoyardes

1792: Invasion de la Savoie et de notre territoire par les troupes de la République Française.

15 avril 1798: Invasion de Genève par les troupes du Directoire - Création du Département du Léman qui réunit, pour la première fois depuis plus de mille ans, Genève et les territoires voisins du Pays de Gex et de la Savoie du Nord dans un même département, dont Genève est le chef-lieu.

31 décembre 1813: Fin de l'épopée napoléonienne - Restauration de la République de Genève, et de son indépendance, grace aux troupes autrichiennes qui viennent de libèrer Genève du joug français.

1er juin 1814: Les troupes suisses débarquent à Genève
12 septembre 1814: La Diète admet Genève, qui en a fait la demande (pour se protéger de la France), comme membre de la Confédération Hélvètique.

1815-1816: Plusieurs Traités (Vienne, Paris, Turin) redéfinissent les frontières entre Genève, la Savoie et la France. Notre territoire du Genevois est restitué à la Maison de Savoie. Le Pays de Gex reste Français. Le Genevois Savoyard  qui souhaite son rattachement à Genève essuie un refus de la Rome Protestante qui se méfie de ce territoire catholique.
19 mai 1815: La République de Genève devient le 22ème canton de la Confédération Hélvètique.
20 novembre 1815: Traité de Paris: Cession de sept communes françaises du pays de Gex, afin de relier géographiquement Genève à la Suisse, et instauration de la zone franche du Pays de Gex.
16 mars 1816: Traité de Turin - Cession à Genève de 25 communes sardes (dont Carouge) et instauration d'une seconde zone franche, dite zone sarde, pour préserver le commerce du territoire savoyard avec Genève.
NB: Lors de ces deux traités est instituée une grande zone de neutralité, voulue par le Roi de Piémont-Sardaigne, validée et garantie par les grandes puissances Européennes, qui permet la neutralisation d'une grande partie de la Savoie en cas de guerre.

1829: Création d'une nouvelle zone franche autour de Saint-Gingolph.

1848: Nouvelle Constitution Hèlvétique qui renforce le pouvoir fédéral et crée un territoire douanier unique pour toute la Suisse.

1852: Cavour devient Premier Ministre de Victor Emmanuel II et gouverne le Royaume de Piémont-Sardaigne

Juillet 1858: Accords secrets de Plombières entre Napoléon III et Cavour qui prévoient l'abandon de la Savoie à la France en échange d'une aide des Français à Victor Emmanuel II pour bouter les Autrichiens hors d'Italie.

Juin 1859: Batailles sanglantes de  Magenta et Solferino entre la France et l'Autriche - Cette boucherie décidera Henri Dunant à faire quelque chose pour les malheureux blessés.

Juillet 1859: Paix de Villafranca et démission de Cavour, remplacé par Rattazzi qui est favorable au maintien de la Savoie et de Nice au sein du royaume sarde.

Janvier 1860: Cavour revient aux affaires
Février 1860: Un fort mouvement populaire se développe dans le Chablais, le Faucigny et le nord du Genevois avec plus de 14000 signatures  pour demander le rattachement à la Suisse, et particulièrement à Genève.
20 mars 1860: Députation savoyarde à Paris pour demander, fort opportunément, à Napoléon III de ne pas accepter le démantèlement de la Savoie.
24 mars 1860: Signature du Traité de Turin qui prévoit le rattachement de la Savoie à la France sous réserve d'une consultation des populations. C'est le Plébiscite qui propose l'aggrandissement de la zone franche, dite Grande Zone, jusqu'aux Usses pour appaiser les habitants de la Savoie du Nord qui souhaitaient, eux, un rattachement à Genève.
22-23 avril 1860: Plébiscite (votation du peuple) en faveur du rattachement à la France avec l'établissement de la Grande Zone ( Vote OUI et ZONE)
14 juin 1860: La France prend officiellement possession de la Savoie

27 août - 5 septembre 1860: Voyage officiel de Napoléon III et de l'impératrice Eugénie en Savoie.

1863: Fondation de la Croix Rouge à Genève

1870- Défaite de la France face à la Prusse - Exil de Napoléon III - Nouvelle pétition dans 54 communes de  Savoie du Nord pour demander le rattachement à la Suisse.

1914-1918: 1ère Guerre Mondiale - Notre territoire paie un lourd tribut à sa nouvelle patrie, tandis que Genève et la Suisse restent neutres.

1919: Traité de Versailles: Remise en cause par la France de la Grande Zone et de la neutralité de la Savoie du Nord (qui sera finalement abandonnée en 1928, sans consultation des populations)

28 avril 1919: Choix de Genève comme Siège de la Société des Nations voulue par le Président Américain Woodrow Wilson

1921: Accord entre les gouvernnements Suisses et français sur la zone franche
1922: Votation populaire en Suisse qui refuse cet accord.
10 octobre 1923: Suppression unilatérale par la France de la Grande Zone - Fort mécontentement à Genève et dans le genevois français

1932: Inauguration du Téléphérique du Salève

1er janvier 1934: Restauration de la zone franche  - Suite au recours de Genève devant les instances internationales, la France est contrainte de restaurer la zone le 1er janvier 1934, mais dans ses limites de la petite zone sarde de 1816.

1939-1945: 2nde Guerre Mondiale - Notre territoire fait partie de la zone libre jusqu'en 1942 . Saint- Julien sera libéré le 16 août 1944, après l'incendie de Valleiry par les Allemands en retraite. 

1945: Désignation de Genève comme le Siège Européen de l'ONU.

1984: l'Union Européenne accorde l'exonération des droits de douane sur les produits d'origine Suisse.

5 décembre 2007: Signature du Projet d'Agglo Franco-Valdo-Genevois

2010: Constitution de l'ARC

 

Un grand merci à Claude MEGEVAND, président de la Salèvienne, aux travaux duquel je dois un grand nombre des informations publiées ci-dessus et qui a su me donner goût à l'histoire de notre territoire.

26/11/2010

Petit Déjeuner de la MED : les frontières - Territoires de fracture, territoires de couture ...

Ce matin, se tenait dans les locaux de la CCG à Archamps, une conférence-débat organisée par la Maison de l'Economie, sur le thème des problèmes rencontrés par les régions frontalières françaises, avec comme orateur, le député-maire de Divonne, Mr Etienne Blanc.

Lors de sa présentation, par ailleurs excellente, Mr Etienne Blanc a indiqué ce matin une statistique qui a retenu toute mon attention et qui devrait tous nous faire réfléchir.

Etienne Blanc.jpg

Chaque jour plus de 330 000 français frontaliers traversent la frontière pour aller travailler dans le pays limitrophe, que ce soit en Suisse, en Allemagne, en Belgique, en Espagne, en Italie, ou encore au Luxembourg. Ce chiffre est à comparer aux 10 000 étrangers qui traversent la frontière en sens inverse pour venir travailler en France. Le plus grave étant que le solde migratoire est négatif à pratiquement chacune de nos frontières. Un tel phénomène ne peut laisser indifférent nos gouvernants: il est bien la preuve évidente de l'appauvrissement de la France et de la perte de compétitivité de notre économie face à nos concurrents Européens.

Tableau migratoire.JPG

On dit même que le Président, visitant la zone frontalière avec le Luxembourg d'Esch-sur-Alzette s'est emporté devant le décallage offert par le paysage: des bureaux et des usines du coté luxembourgeois, et des vaches dans les prés du coté français, comme on peut le deviner sur la photo satellite ci-dessous avec la ville rurale française de Russange en bas faisant face à la ville d'Esch en haut à droite.

Russange.JPGtechnoport.jpg

Technoport d'Esch sur Alzette

 

D'où la mise en place d'une commission présidée par Etienne Blanc, travaillant de concert avec le secrétaire d'Etat Pierre Lellouche, sur les raisons d'une telle disparité.

Extraits du Figaro sur le sujet:

"Une mission parlementaire préconise des "zones économiques à statut spécial" le long des frontières de la France, pour rééquilibrer l'emploi et l'investissement côté français dans ces régions, a indiqué le secrétaire d'Etat français aux Affaires européennes, Pierre Lellouche. "Une des idées principales de ce rapport", a-t-il déclaré à quelques journalistes, est d'"imaginer, là où il y un intérêt économique évident le long des frontières, des zones à statut spécial, aussi bien au niveau du droit social que du droit fiscal", afin de "créer de la richesse et de l'emploi".

Le ministre, qui s'est vu remettre le rapport mercredi, a cité les cas de la zone de Bâle-Mulhouse, aux frontières de la Suisse, de la France et de l'Allemagne, et de la frontière luxembourgeoise.  "Nous avons assisté en dix ans à un triplement du nombre de nos frontaliers. Tous les jours, 330.000 frontaliers français traversent nos frontières pour aller travailler de l'autre côté, contre seulement 10.000 dans l'autre sens. Ca en dit long sur la compétitivité de nos territoires", a remarqué M. Lellouche.

Cette mission parlementaire sur la politique transfrontalière avait été confiée par le Premier ministre François Fillon à trois parlementaires de la majorité, Etienne Blanc, député de l'Ain, Fabienne Keller, sénatrice du Bas-Rhin et Marie-Thérèse Sanchez Schmid, députée européenne.  La mission parlementaire s'est rendue sur toutes les frontières de la France, pour examiner les problèmes concrets des frontaliers et des entreprises, en raison notamment des différences de compétitivité et de régime fiscal."

En cliquant ici on pourra lire la synthèse des recommandations de la commission qui tiennent en 19 propositions.

Prenant la parole lors de cette conférence débat, j'ai rappelé à Mr Blanc, (ce qui n'était pas nécessaire puisque ce monsieur a une très grande connaissance de l'histoire de notre territoire) que notre région  avait une spécificité bien particulière, qui la distinguait des autres zones frontalières françaises. La spécificité de notre territoire a en effet déjà été reconnue dans l'histoire avec la création des 2 zones franches du Pays de Gex et de Savoie en 1815 & 1816. (voir l'article consacré à ces zones franches sur ce même blog). Je lui ai donc suggèré de réactiver ces zones franches, en leur conférant une spécificité non plus seulement douanière mais économique, sociale et fiscale.

Ayant dans un premier temps écarté l'idée en prétextant que cela ne faisait que repousser le problème plus loin géographiquement, il m'a semblé dans un second temps, lors d'une discussion en aparté, moins catégorique dans son refus. Il est cependant clair qu'avec un état aussi centralisé que le nôtre, ce n'est pas demain que la France apportera des solutions concrètes et efficaces à ce réel problème de compétitivité.

Quoiqu'il en soit, je suis en plein accord avec Etienne Blanc sur le fait que la solution doit être trouvée ensemble, au sein d'une équipe de France, sans tenir compte des divergences d'opinion politique de ceux qui la composent (n'est ce pas Mr Borrel, présent ce matin dans la salle), pour défendre au mieux nos interets et éviter que nos régions frontalières ne soient que des dortoirs, pour les salariés des entreprises basées de l'autre coté de la frontière.

Merci à Mr Blanc de ce brillant exposé et merci à la MED pour l'organisation de ce petit déjeuner, fort interessant, et qui a connu un grand succès d'audience, ce matin à Archamps.

 

20/11/2010

La Zone Franche en Savoie: France où est ta parole?

Si aujourd'hui existent des tentations séparatistes en Savoie, portées principalement par la Ligue Savoisienne, c'est qu'il y a des raisons historiques à cela, et en particulier le non respect par la France des accords passés et des avantages concédés lors de l'Annexion en 1860.

Il n'est pas ininteressant de s'attarder sur l'un des aspects de cette "trahison", à savoir les zones franches.

Voici comment Le Dauphiné Libéré résumait la situation, dans un article paru le lundi 25 Octobre 2010. Avec quelque inexactitudes, communes aux articles de presse écrits à la va-vite par des journalistes pas toujours scrupuleux de l'authenticité historique

Article Zone Franche.JPG

 

Essayons ici d'aller plus loin dans l'explication et la justification des zones franches:

Longtemps constitué de terres morcelées et enclavées, le territoire genevois a une histoire très complexe. Si les accords de 1749 (Traité de Paris) et de 1754 (Traité de Turin) avaient déjà permis de simplifier et « rationaliser » le maillage par trop enchevêtré des terres genevoises, françaises et savoyardes, il vaut la peine de rappeler que des accords de libre passage de personnes et de biens figuraient encore auparavant dans les Franchises que l'évêque Adhémar Fabri avait octroyées à Genève en 1387.

Les Zones de 1815-1816

Parler des zones franches aujourd'hui nous renvoie à l'histoire des XIXe et XXe siècles, soit aux importantes négociations territoriales qui ont suivi la fin de l'Empire et du Département du Léman (1814) et au Congrès de Vienne (1815).

C'est en 1775 que les Gessiens obtinrent du roi Louis XVI le premier statut de zone franche leur permettant de commercialiser librement avec Genève, la Savoie et l'Etat de Berne. Remis en cause par la Révolution, ce statut fut supprimé en 1792. Six ans plus tard, en 1798, Genève est rattaché à la France, devenant le chef-lieu du département du Léman. Pas pour longtemps puisqu'à la fin de l'épopée Napoléonienne, la frontière est redessinée en 1815 lorsque Genève entre dans la Confédération. En effet, pour mener à bien son rattachement à la Confédération helvétique, la République de Genève doit devenir un Canton suisse politiquement ; obtenir un territoire plus étendu et d'un seul tenant (pour se prémunir d'une invasion française), et enfin être rattachée physiquement à la Suisse (Versoix est alors français). 

 

Plusieurs remaniements territoriaux sont proposés, dont l'un - défendu par Charles Pictet-de Rochemont au Congrès de Vienne - prévoit la création d'un territoire borné par les frontières physiques que sont les crêtes du Jura, du Vuache, du Salève et des Voirons. Mais ces projets n'emportent pas l'adhésion, car la France, la Sardaigne et surtout certains Genevois craignent un trop grand apport de catholiques dans la Genève réformée. 
 

Après de féroces négociations, des compromis sont trouvés qui offrent à la fois l'« arrondissement » du territoire genevois et le « reculement » de certaines douanes :

  • En 1815, lors du Traité de Paris, la France cède à la Confédération – contre l'abandon de droits sur Mulhouse – les communes du Pays de Gex nécessaires au désenclavement du Mandement, de la Campagne et de Genthod. De plus, « la ligne des douanes françaises » est reculée sur l'ouest du Jura, laissant en dehors le pays de Gex. C'est ainsi que Genève récupère six communes françaises (Versoix, Preny-Chambésy, Collex-Bossy, Grand-Saconnex, Meyrin et Vernier). Pour assurer son approvisionnement grâce à la libre importation des produits agricoles des régions voisines, Genève obtient aussi le rétablissement de la zone franche du Pays-de-Gex (392 km²).
     
  • En 1816, lors du Traité de Turin, le roi de Piémont-Sardaigne cède à la Confédération les communes permettant le désenclavement de Jussy, en échange de la commune de Saint-Julien. Là aussi, une zone franche est créée, comprenant St-Julien, le Salève et Annemasse. C'est la zone franche sarde (151 km²)

 

Les zones franches gessiennes et sardes garantissent la libre circulation des denrées et constituent en quelque sorte la « réserve agricole » de Genève.

La Grande Zone, dite Zone d'Annexion de 1860

En 1859, lors des accords secrets de Plombières, Cavour, Premier Ministre de Victor Emmanuel II, négocie avec Napoléon III l'aide des Français pour réaliser le rève de son roi: Fédérer les territoires qui constituent l'Italie. Dans cette optique, le roi de Piémont-Sardaigne a besoin de l'aide des troupes françaises pour bouter les Autrichiens hors de l'Italie du Nord. En contrepartie, Victor Emmanuel offre à Napoléon III la partie transalpine de son royaume: la Savoie. Le 24 mars 1860, le Traité de Turin officialise l'accord avant le vote de la population prévu pour avril. Le plébiscite étant une clause essentielle du traité d'annexion puisque l'article premier de ce traité stipulait que " cette réunion sera effectuée sans nulle contrainte de la volonté des populations".

Or, dans les territoires de la Savoie du Nord, Chablais Faucigny & Genevois, se développait un fort mouvement populaire avec des pétitions de notables , en faveur d'un rattachement à Genève.

Inquiet de ce mouvement, et suite à la délégation de Savoyards à Paris qui plaident auprès de l'Empereur contre le démantèlement de la Savoie, Napoléon III, pour emporter l'adhésion des savoyards du Nord au processus de rattachement à la France,  propose alors la création d'une grande zone franche (3122 km²), avec des privilèges douaniers et une neutralisation militaire en cas de guerre, s'étendant jusqu'aux Usses. C'est pourquoi, lors du fameux plébiscite des 22 & 23 avril 1860 (qui obtient une majorité de plus de 99% des voixpar lequel le peuple savoisien ratifia le traité du 24 mars et accepta son annexion à la France, les bulletins de vote distribués dans toute la Savoie du nord portaient la mention " OUI et ZONE" ( on dit d'ailleurs qu'il n'y avait pas de bulletins "NON" mais cela demeure un détail)

 

Voici comment les Savoisiens du Nord justifiaient la nécessité de cette zone: " Le besoin d'une zone indique que la population qui la réclame a tout son commerce avec le peuple voisin et fort peu avec ses propres nationaux. Elle prouve chez nous que nos intérêts industriels et commerciaux sont avec la Suisse et non avec la France." Tel était le cas en 1860, et, plus le temps passait, plus s'accroissait la naturelle symbiose économique et sociale entre Genève et la Savoie du nord dont elle était devenue la capitale au détriment d'Annecy.

D'autant plus que suite au décret impérial du 24 octobre 1860 qui , au lendemain de l'annexion, ordonnait la fermeture immédiate de toutes les universités établies en Savoie (et elles étaient nombreuses: théologie, droit, médecine, pharmacie), les Savoisiens du nord trouvaient à leur porte, à Genève, une formation universitaire ou technologique, ce qui ne  pouvait que déplaire à la République Française.

Contrairement aux zones de 1815 et de 1816 établies par décision internationale, celle de 1860 était une concession unilatérale accordée aux Savoyards. Paris put donc, tout aussi unilatéralement, supprimer cette dernière en 1919 à l'occasion du Traité de Versailles qui contenait, entre autres, un article stipulant que Suisse et France chercheraient à s'entendre sur un nouveau statut remplaçant le système de zones franches. Les négociations, difficiles, aboutirent à une convention supprimant les zones au profit d'un système d'échanges commerciaux entre les régions limitrophes. Convention ratifiée par les deux pays en 1922 mais annulée aussitôt par le peuple helvétique appelé à donner son avis (un exemple de la démocratie directe qui s'exprime par le référendum d'initiative populaire conduisant à la votation du 18 février 1923).

A la France qui rétablit le contrôle douanier à la frontière politique, spoliant ainsi 207 communes savoisiennes, Berne s'oppose. Le différend est alors porté devant la Cour permanente de justice internationale de La Haye. Neuf ans et un arrêt de 450 pages plus tard, la France est condamnée, le 7 juin 1932, à rétablir les zones prévues par les traités de 1815 et de 1816 ! Ce qui sera fait le 1er janvier 1934.

Conclusion
On voit donc bien  à la lecture de l'histoire que les Savoisiens du Nord ont de réelles raisons de contester la complète et totale mainmise de la France sur leur destinée.

Et cela n'est pas terminé: avec les efforts déployés en France et dans le reste des Pays de Savoie pour torpiller les efforts d'accord et de maîtrise coordonnée de l'avenir des territoires entre Genève, la Savoie du Nord et le Pays de Gex au sein du Projet d'Agglo Franco-Valdo-Genevois. Ce qui s'est récemment traduit à l'Assemblée Nationale par l'hostilité envers la constitution d'un pôle Métropolitain transfrontalier regroupant Genève et l'ARC.

 

Remerciements à la Ville de Genève (archives), la Salèvienne, Jean de Pingon, et autres écrivains de l'histoire de la Savoie et des zones, dont je me suis inspiré pour la rédaction de cet article.

Pierre Brunet

Délimitation des zones franches :

Illustration

  1. Zone du Pays de Gex, 1815.
  2. Zone sarde, 1816.
  3. Zone sarde, 1829.
  4. Grande Zone française dite de l'Annexion, 1860-1923.

Les zones 1, 2 et 3 ont été rétablies en 1934.

10/05/2010

Compte rendu du Petit Déjeuner de la MED du 5 mai 2010

«Quelle est la réalité identitaire du

 projet d’agglomération franco-valdo-genevois ?»

 

Logo Projet Agglo.JPG

Tel était le thème du débat que nous offrait la MED ce mercredi 5 mai autour d'un café-croissants dans l'amphithéatre de la CCG à Archamps. Les 2 conférenciers étaient Guillaume MATHELIER, maire d'Ambilly et enseignant à HEG Genève, et Grégory TESNIER, journaliste économique et chargé de cours à HEG Genève.

Au cours de leur présentation, ils nous ont expliqué en quoi consistait l'identité, une question interessante et d'actualité au regard du grand débat sur l'identité nationale qui a tenu la France en émoi. Pour ma part, j'ai retenu que cette identité se forgeait dans un ensemble de traits d'appartenance qui pouvaient être aussi divers qu'une couleur, un monument, une langue, une histoire commune, des interets communs. J'ai aussi compris qu'il fallait distinguer les 2 aspects froid & chaud comme composantes de l'identité:

- le froid est la raison qui pousse un individu ou un groupe d'individus à s'attribuer une identité en fonction d'aspects objectifs (communauté d'interets économiques, histoire partagée...)
- le chaud quant à lui, est le domaine de la passion qui nous pousse à s'identifier à une entité sur la base de pulsions ou d'émotions: c'est par exemple la France Black-Blanc-Beur de 1998 au soir de la victoire lors de la Coupe du Monde de Foot.....

L'identité de chacun est diverse par le fait que plusieurs identités "secondaires" se combinent pour déterminer notre propre identité globale. J'ai aussi retenu que cette identité est dynamique et changeante: elle répond aux évènements, et évolue au fil de l'évolution des raisons objectives et de la transformation de nos émotions.

Logo Geneve.JPG

Se pose alors la question, thème de la conférence: y a-t-il une identité franco-valdo-genevoise? A cette question, nos deux conférenciers ont répondu tout de go, et sans ambages, par la négative. Le sentiment d'appartenance à une même communauté identitaire des 2 cotés de la frontière, pour le moment, n'existe pas; ceci se manifeste par l'ignorance respective de ce qui est important chez notre voisin (quel savoyard pourrait sans coup férir associer la couleur grenat au Servette de Genève, ou nommer spontanément un leader politique genevois? et inversement, combien de genevois savent que le club de foot ETG va jouer en Ligue 2 la saison prochaine, ou qui est le président de la Région Rhône-Alpes?)

drapeau savoie.gif

Se pose alors la question suivante: pourquoi n'y a t-il pas d'identité commune alors que tant de choses nous rapprochent, comme la lecture de l'histoire le démontre (voir l'article sur ce blog de l'histoire de notre territoire du genevois français). A ce sujet, on ne peut que louer l'initiative des deux communes de Veyrier et du Pas de l'Echelle qui pendant quinze jours se sont attachées à célébrer leur histoire commune et à rétablir le lien de leurs deux populations, séparées par une frontière récente instaurée par les soubresauts de l'histoire au XIXè Siècle.

A mon sens, s'il y a absence d'identité commune, c'est que l'histoire politique nous a séparés et a concourru à nous faire oublier notre identité commune. En effet la France, une fois la Savoie rattachée par le traité d'Annexion, n'a eu de cesse que de tout faire pour distendre les liens économiques et affectifs qui nous liaient à notre "capitale économique". L'exemple le plus criant de cette action étant la suppression unilatérale par l'Etat Français de la zone franche qui nous avait été pourtant octroyée par traité au moment du rattachement à la France en 1860. De plus, la France, comme elle l'a toujours fait au cours des siècles, a su éradiquer de notre mémoire notre histoire "savoyarde" et nous faire oublier les liens ancestraux qui nous liaient avec notre grande voisine; avec comme point d'orgue, en 1859, les nombreuses pétitions qui furent signées dans le Genevois et le Faucigny demandant leur rattachement au canton de Genève plutôt qu'à la France.(relire l'article du blog intitulé "le bonheur c'est simple comme une conférence de la Salèvienne").

Or, il n'est pas mentir que dire que Genève s'est toujours méfié de la France et de son ambition hégémonique (rappelons que les troupes de la République ont envahi et annexé Genève de 1793 à 1813), poussant les Genevois à rejoindre la Confédération pour se protéger de ce voisin trop envahissant. Les liens se sont donc distendus au fur et à mesure que la Haute Savoie du Nord, oubliant ses racines, devenait de plus en plus française; jusqu'à créer une véritable incompréhension entre deux populations qui pendant des millénaires avaient eu une destinée commune.

Mais comme on le dit souvent, l'histoire ne se répète pas, elle bégaye; et c'est la raison pour laquelle, au sein d'une Europe pacifiée, la tentation du Genevois et du Faucigny haut-savoyard d'unir leur destinée à celle de la ville phare de notre bassin de vie renait. Dans le même temps, les Genevois, bien que farouchement accrochés à la Suisse, se rendent bien compte qu'ils ont souvent plus à partager avec leurs voisins "français" qu'avec leurs compatriotes Suisse-Allemands. D'où cette nouvelle tentative de rapprochement au sein du Projet d'Agglo.

150ans2010.jpg

Cependant, si nous souhaitons que ce Projet vive et qu'il prospère, il me parait essentiel que nos élus locaux sachent organiser la "résistance" vis à vis des dirigeants de la nation française pour permettre à notre singularité d'éclore et de fleurir. Il n'est pas question pour nous de devenir Suisses, ni pour les Genevois de devenir Français; il suffit que nous prenions tous conscience, des 2 cotés de la frontière, que nous sommes avant tout des Genevois, compris au sens de la région transfrontalière qui entoure Genève, et dont les limites géographiques sont peu ou prou les mêmes que celles que le Projet d'Agglo recouvre.

Pour revenir au sujet de la conférence, c'est de symboles qu'a besoin l'identité pour se forger. A ce titre, je serais heureux que l'ETG puisse faire une belle carrière dans le championnat de France de Foot, et que, ayant son stade à Genève, l'équipe puisse susciter chez nos voisins Genevois un réel enthousiasme qui fédère un peu plus notre territoire vers un objectif et un rayonnement communs. De la même façon, je souhaite vivement le succès et le rayonnement du VITAM'PARC qui est pour moi la quintessence de ce nouveau départ: un projet suisse installé sur territoire français, portant un concept original et novateur, à travers une architecture remarquable et remarquée. Souhaitons qu'en son sein, nos deux populations puissent apprendre à mieux se (re)connaître et à fraterniser en s'amusant ensemble.

vue saleve.jpg

Alors vive le Projet d'Agglo et vive l'entente genevoise des 2 cotés de la frontière; et donnons le plus vite possible tort à nos deux conférenciers en leur prouvant que l'identité du projet d'Agglo existe et qu'avec le temps, elle sera de plus en plus vivace grace aux efforts conjoints de nos élus et à l'enthousiasme de la population.