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01/12/2010

La Grande Zone - Exposition à la Maison du Salève

Samedi 27 novembre, à la Maison du Salève, a été inaugurée sous la neige, par un aréopage de personnalités et d'élus, une exposition consacrée à la Grande Zone, appelée aussi Zone d'Annexion.

Je recommande vivement la visite de cette exposition à tous les curieux de l'histoire de notre région qui s'interessent aux péripéties qui conduisirent au rattachement de la Savoie à la France et aux conséquences que cet évènement a eu sur la vie quotidienne de nos ancètres et jusqu'à aujourd'hui.
Pour ceux qui ne pourraient pas s'y rendre, voici un résumé de ce que l'on peut voir et découvrir dans cette exposition que l'on doit à Mr Claude Mégevand, Président de la Salèvienne.

Afin de comprendre le pourquoi de cette Grande Zone, mise en place en 1860, après le rattachement de la Savoie à la France, il est essentiel de se rappeler l'historique de notre territoire:

- du Genevois savoyard,qui jusqu'en 1401 faisait partie du Comté de Genève avant d'être vendu à la Maison de Savoie en 1401.
- du Faucigny et du Chablais.

Pour mieux visualiser l'évolution des limites géographques de la Savoie, on pourra se référer aux 4 cartes suivantes qui correspondant à 4 grandes époques de l'histoire de la Savoie. En rouge les territoires appartenant à la Maison de Savoie, en jaune les territoires d'évolution.

La Savoie au XIème siècle - elle ne comprend pas le Comté de Genève
Frontieres Savoie1.JPG

Limites territoriales de la Savoie au XIVème siècle - avant le rachat du Comté de Genève en 1401Frontieres Savoie2.JPG

En 1553, la capitale de la Savoie est transférée à TurinFrontieres Savoie3.JPG

Après échange de la Sicile avec la Sardaigne, Naissance du Royaume de Piémont-Sardaigne en 1720Frontieres Savoie4.JPG

L'évolution du territoire controlé par la Maison de Savoie montre bien l'interet croissant de celle-ci pour les territoires transalpins aux dépens  de sa terre ancestrale de ce coté des Alpes. Ce "désamour" se concrétisera en juillet 1858, quand Cavour, Premier Ministre du Royaume de Piémont-Sardaigne, lors des accords secrets de Plombières, proposera à Napoléon III de lui céder la Savoie et le comté de Nice en échange de son aide à bouter les Autrichiens hors de Lombardie et de Vénétie afin que le roi de Piémont-Sardaigne, Victor Emmanuel II, puisse réaliser l'unité italienne.

Ainsi, les Savoyards, assistaient-ils impuissants à un changement profond de leur destinée qui, désormais serait décidée à Paris et non plus à Turin. En quelque sorte, c'était un retour à la parenthèse qui de 1798 à 1813 avait réuni Savoyards et Genevois au sein du Département français du Léman.

Departement du Leman.JPG

Impuissants pas tout à fait, car dans certaines parties du territoire, et particulièrement en Savoie du Nord, un mouvement populaire se développa pour demander le rattachement à la Suisse plutôt qu'à la France, tant les interets de cette région étaient imbriqués avec ceux de leur capitale économique, Genève.

Malgré les efforts du clergé, qui , hostile à la politique de laïcisation de Cavour, était en faveur du rattachement à la France, protectrice du Pape, une pétition rassemblant plus de 14000 voix (soit 14000 familles puisque seuls les hommes chefs de famille votaient) demanda le rattachement du Chablais, du Faucigny et du nord du Genevois à la Suisse, et particulièrement à Genève. Cela est particulièrement significatif si on considère la population de l'époque:

Genève: 98357 hb
Annemasse: 2811 hb
Thonon les Bains: 6268 hb
St Julien en Genevois: 1432 hb
Bonneville: 2114 hb
La Roche sur Foron: 3377 hb
Sallanches: 2032 hb

Extrait du texte de la pétition ouverte en février-mars 1860 en faveur du rattachement de la Savoie du Nord à la Suisse publiée dans le Journal de Genève:

" Nous avons été réunis à la France pendant quelques années et un grand nombre sentent encore leur coeur battre au souvenir de cette époque. Nous sommes étroitement liés au Piémont depuis 1848. Cependant, malgré toutes nos sympathies, soit pour l'Italie libre, soit pour la France, d'autres sympathies d'un ordre plus élevé nous mènent à décider l'annexion à la Suisse. Oui, tel est notre désir le plus ardent, fondé sur nos rapports exclusifs avec Genève, sur nos interets commerciaux, sur les avantages que nous ne saurions trouver ailleurs

Cette pétition rassembla 13651 signatures dans 60 communes du Faucigny, 23 du Chablais et 13 dans les environs de St Julien en Genevois

On comprendra encore mieux les raisons derrière cette volonté populaire en écoutant Joseph-Léandre Barde , l'un des leaders partisan de l'annexion de la Savoie du Nord à la Suisse, qui résumait la situation ainsi:
"Demandez à un paysan du midi ( de la Savoie) ce qu'il désirerait être: français dira t-il. Ne lui parlez pas de la Suisse, il vous rirait au nez....Demandez au contraire à un habitant du Chablais et du Faucigny le sort qui lui sourirait le plus, il vous répondra avec son bon sens: si Genève est française, il faut être français; si Genève est suisse, il faut être suisse, si Genève est cosaque, il faut être cosaque."

petition 1859.JPG

Quelques noms de familles ayant voté la pétition

 

Cette interdépendance entre Genève et son arrière-pays s'était concrétisée par l'instauration de deux  zones franches douanières tout autour de Genève, permettant à celle-ci de respirer: la zone de Gex en 1815 et la zone sur le territoire de la Savoie qu'on appela la zone sarde, en 1816.

Zone sarde.JPG

en jaune, les limites géographiques de la zone sarde - en rose les limites du canton de Genève

 

On voit donc bien que la plupart des communes appartenant à la zone sarde étaient en faveur du rattachement à la Suisse et non pas à la France. Ce phénomène d'appartenance était exacerbé par un autre phénomène, moins connu, qui est la zone de neutralité que le roi de Piémont-Sardaigne avait fait entériner par le Traité de Vienne. En effet, ce territoire transalpin, difficile à défendre depuis Turin, était une proie facile pour l'envahisseur français. Aussi, en le rendant neutre, avec occupation et neutralisation possible par la Suisse en cas de conflit, il avait pensé le protéger des ambitions françaises. Ce n'est qu'en 1928, soit après la Grande Guerre, que la zone de neutralité fut abrogée d'un commun accord entre les  gouvernements français et suisse.

Zone neutre.JPG

Zone de neutralité décrétée par le Traité de Vienne

 

Pour contrer cette volonté populaire de rattachement à la Suisse du nord de la savoie, Napoléon III eut recours à un subterfuge (qui ne sera mis à jour qu'en 1996) consistant à faire venir à Paris une députation savoyarde pour demander à l'empereur de s'opposer au démantèlement de la Savoie; Cette députation fort opportune (on comprend pourquoi, puisque c'est lui qui l'avait organisée...) permit à l'Empereur des Français de revenir sur la promesse qu'il avait faite aux Suisses et à Dufour en particulier de leur céder ce territoire.
Rem: Cela est d'autant plus regrettable qu'une telle séparation eut donné aux deux pays des frontières naturelles (Fort l'Ecluse, Mont-Sion, Salève...) à l'inverse de celles  que nous connaissons aujourd'hui.

Mais en bon politique qu'il était, Napoléon III avait compris qu'il devait lacher du lest, et c'est ainsi qu'il proposa d'étendre les frontières de la zone franche sarde de 1816 à un territoire beaucoup plus vaste courant de Genève aux Usses qu'on appellera Zone d'Annexion ou encore Grande Zone.

Grande Zone.JPG 

Limites territoriales de la Grande Zone

 

 

Traite Turin.JPG

Comme on peut le lire sur l'extrait ci-dessus, le Traité de Turin stipulait que le rattachement ne devait se faire sans aucune contrainte des populations; un plébiscite fut ainsi organisé pour demander aux Savoyards s'ils souhaitaient unir leur destinée à celle de la France. Napoléon III offrit donc aux habitant de ce territoire de voter en faveur du rattachement à la France en leur accordant de bénéficier des avantages économiques et douaniers d'une zone franche. C'est ainsi que lors du Plébiscite des 22 & 23 avril 1860, les bulletins proposés aux votants portaient la mention "OUI" et  "OUI et ZONE".
Rem:  on dit que la France n'avait pas cru bon d'imprimer des bulletins "NON", ce qui peut expliquer le résultat de plus de 99% de voix en faveur du rattachement.

Le résultat officiel proclamé le 24 avril 1860 par la Cour d'Appel de Savoie  pour la Province d'Annecy (Chablais, Faucigny, Genevois) donna les scores suivants:

Inscrits: 63459
Votants: 60203
OUI: 59997 (dont 47706 OUI et ZONE)

Bulletin Oui et Zone.JPG

 

C'est ainsi que le 14 juin 1860, la France prit possession de l'ensemble de la  Savoie et du Comté de Nice, et que la Grande Zone fut créée, dans les limites territoriales décrites sur la carte ci-dessus. Des postes de douane sont alors mis en place au Pont Rouge, au pont de la Caille, au Plot.... sur la ligne des Usses et les montagnes séparant le Faucigny et le Genevois. En conséquence, les Savoyards du sud qui veulent se rendre en Savoie du Nord doivent désormais passer par cette douane, tandis qu'il n'y a pas vraiment de douane française sur la frontière; mais des bureaux fiscaux y sont installés pour prélever les taxes qui ne sont pas des droits de douane.

proclamation 14 juin 1860.JPG

La mise en place de la Grande Zone ne se fait pas sans difficulté. La Suisse ne la reconnait pas et il faudra attendre 1881 pour qu'un accord soit trouvé avec la France. D'autre part, des fonctionnaires français nouvellement nommés à Annecy, ainsi que des acteurs économiques locaux, demandent sa suppression. Annecy, chef lieu du département considère que la Savoie du Nord lui échappe au profit de Genève, et sera pendant des décennies opposée à la Grande Zone.

 

Que reste t-il aujourd'hui de la zone franche?

Au sortir de la Grande Guerre, après que la France eut fait inscrire la suppression de la zone franche dans le Traité de Versailles en 1919, revenant de facto sur le vote des populations de 1860, les gouvernements français et suisse s'accordèrent pour remplacer la zone franche par un régime de bon voisinage dans la convention du 7 août 1921. Mais c'était sans compter sur la population suisse, qui par référendum, refusa d'entériner cet accord le 18 février 1923. Les deux pays s'en remirent alors à la Cour Internationale de La Haye qui, le 7 juin 1932, statuera en imposant à la France de reculer sa ligne de douane sur l'ancienne ligne des traités de 1815 et 1816, remettant en place la zone sarde et gessienne. Cela fut fait le 1er janvier 1934 et subsiste à nos jours, conformément aux accords de Territet.

Toutefois, les droits de douane ayant fortement baissé sous l'impulsion de l'OMC, l'impact de la zone est désormais limité, se réduisant à quelques facilités de négoce pour les produits agricoles produits en zone et vendus à Genève, ou quelques avantages pour les produits importés depuis l'extèrieur de l'UE (ex: les voitures japonaises ou coréennes immatriculées en TTQ)

PS: Le lecteur curieux des affaires de notre territoire ne pourra s'empêcher de remarquer que le territoire français  défini par le Projet d'Agglo Franco-Valdo Genevois recouvre peu ou prou les mêmes limites géographiques que celles de la zone sarde et gessienne réunies.
Comme quoi, l'histoire ne se répète pas, elle bégaie....

Mes remerciements les plus sincères à Mr Claude Mégevand dont j'ai repris les travaux pour  la plus grande partie des faits historiques relatés dans cet article.

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